Et Apple inventa l’iTaxe

Et Apple inventa l’iTaxe

Et si la plus ingénieuse invention d’Apple n’était pas l’iPhone, mais l’iTaxe? Ces dernières années, il n’y a pas que le département de recherche et développement qui a fait du bon boulot, les juristes du groupe ont aussi apporté leur contribution en sophistiquant à l’extrême l’optimisation fiscale. C’est en tout cas la conclusion à laquelle arrive une commission d’enquête parlementaire américaine, qui va demander, mardi 21 mai, au PDG d’Apple, Tim Cook, de s’expliquer sur ce qu’elle qualifie de quête du «Graal de l’évasion fiscale».

Cela fait un moment qu’Apple, Microsoft, Google, HP ou Amazon sont dans le collimateur des Etats à propos de leur créativité pour payer le moins d’impôts possible. On s’en est ému au Royaume-Uni ou en France, mais le fait que les Etats-Unis s’emparent eux aussi du sujet à propos de l’une de leurs entreprises les plus emblématiques constitue une étape fondamentale pour espérer une législation plus stricte.

Le Graal, Apple a fini par s’en approcher en jouant sur les règles propres à chaque pays pour, à l’arrivée, n’être résident fiscal nulle part. L’Irlande, terre de légendes s’il en est, accueille ainsi plusieurs filiales du groupe californien. Certaines ne payent pas du tout d’impôt car elles ne sont ni contrôlées ni dirigées d’Irlande, critères locaux de la résidence fiscale. Aux Etats-Unis, c’est l’enregistrement sur le sol américain qui fait foi. Comme elles sont en Irlande, leur existence fiscale tient du mythe.

Tim Cook

Parmi les Chevaliers de la Table Ronde de la high-tech, Tim Cook tente de passer pour Sir Galahad, «le Pur». «Apple n’utilise aucun artifice fiscal», se défend le groupe. Vrai, mais ses contorsions pour épouser les contours d’une réglementation très accommodante ont fini par se voir comme le nez au milieu de la figure. Sur les 145 milliards de cash qu’a accumulés Apple, les trois quarts sont logés en dehors des Etats-Unis. Plutôt que de rapatrier ce pactole, l’inventeur de l’iPad a préféré cette année emprunter de l’argent sur les marchés. Les taux d’intérêt actuels étant moins élevés que les taux d’imposition auxquels il pourrait être soumis.

Les parlementaires américains estiment que la plaisanterie a assez duré. Ceux-ci ont d’autant plus perdu le sens de l’humour que les conclusions de la commission d’enquête coïncident avec la décision du Trésor américain de suspendre les investissements dans les fonds de retraite des fonctionnaires. L’une des conséquences du «mur budgétaire» auquel sont confrontés les Etats-Unis. Certes, les retraités en question continuent à toucher leurs pensions. Pour l’instant du moins.

Mais le Congrès a bien compris qu’il ne pouvait plus se payer le luxe de fermer les yeux sur les fuites de son système fiscal. Maintenant que le constat sur l’inadaptation de la fiscalité des Etats à la mondialisation est à peu près partagé, reste à réformer. Cela s’annonce un peu moins évident. A chacun sa quête du Graal.

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Publié par Jérôme

Je suis passionné par toutes les nouvelles technologies et par pas mal d'autres choses, mais en général il faut que ça bouge! Tout ce qui est extrême me fascine (Autos, Motos, Sports, etc.). Bien plus qu'une passion, un style de vie que j'ai le plaisir de vous faire partager.

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